Indemnisation des arrêts de travail : rapport

La mission chargée d’une réflexion sur les arrêts de travail et leur indemnisation a rendu, le 20 février dernier, ses conclusions au Premier ministre. Le Gouvernement a souhaité que soit ouvert un grand débat avec les partenaires sociaux, les prescripteurs et les organismes assureurs sur le système d’indemnisation des arrêts de travail dont bénéficient les […]

Inclure l’analyse du cycle de vie dans le SME : publication d’un guide

L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) a publié un nouveau guide concernant la prise en compte du cycle de vie des produits et services dans le cadre des systèmes de management environnementaux (SME). Le 21 janvier 2019, l’Ademe a publié un nouveau guide méthodologique relatif à la prise en compte du […]

Adaptation au changement climatique : le second PNACC dévoilé.

Le second plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC 2) a été présenté par le Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) Le 20 décembre 2018, le MTES a présenté le second PNACC. Considérant que les effets du changement climatique sont inéluctables, le plan vise à mettre en place des outils favorisant l’adaptation du […]

Fiches de données de sécurité : clefs de lecture

L’INRS a publié un dépliant pour faciliter la lecture des Fiches de données de sécurité (FDS) En décembre 2018, l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a mis en ligne un dépliant (ED 6253) proposant des clefs de lecture de la fiche de […]

Energie dans l’industrie : fiches techniques de l’Ademe

L’Ademe publie de nouvelles fiches techniques concernant l’énergie en milieu industriel. Le 29 novembre 2018, l’Ademe a publié des fiches techniques relatives à l’utilisation d’énergies renouvelables et de récupération d’énergie. Ces fiches dressent un bilan de plusieurs techniques, afin de permettre leur adaptation en fonction des contraintes industrielles.

En attendant Noël, informez-vous sur les risques chimiques avec un calendrier de l’avent !

Date de modification : 04 décembre 2018 L’Unité de prévention des risques chimiques du CNRS (PRC-CNRS) a mis en ligne un calendrier de l’avent, à découvrir depuis le 1er décembre, sur la prévention des risques chimiques. Fin novembre 2018, le PRC-CNRS a mis en ligne un calendrier de l’avent pour découvrir, chaque jour, une information […]

Les industriels peuvent suivre l’évaluation des substances chimiques

Date de modification : 07 novembre 2018 L’Agence européenne des produits chimiques (Echa) met à disposition des industriels un outil de suivi du traitement des dossiers d’évaluation des substances chimiques, leur permettant ainsi de mieux anticiper leur encadrement. Dans un communiqué du 18 octobre 2018, l’Echa annonce la mise en ligne d’une nouvelle page, sur […]

Nouvelle adaptation du règlement CLP au progrès technique

Date de modification : 06 novembre 2018 Le règlement CLP (règlement (CE) 1272/2008 du 16 décembre 2008) bénéficie d’une nouvelle actualisation afin d’inclure, notamment, de nouvelles substances jusqu’ici non couvertes. Le règlement UE 2018-1480 du 4 octobre 2018 procède à cet effet à la mise à jour du tableau 3.1 de la partie 3 de […]

Premières évaluations des dossiers d’enregistrements

Date de modification : 12 octobre 2018 L’Agence européenne des produits chimiques (Echa) annonce qu’elle débutera, le 1er janvier 2019, l’examen des dossiers d’enregistrement qui ont été déposés avant le 31 mai dernier. Dans un communiqué du 26 septembre 2018, l’Echa précise qu’elle rendra ses premières décisions de non-conformité pour les dossiers correspondants. A cet […]

Mise à disposition des synthèses des VLEP applicables

Date de modification : 12 octobre 2018 L’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) publie les listes des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) et des substances classées CMR. Le 22 août 2018, l’INRS a publié deux listes, au format Excel : la liste […]